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Marques déposées par monsieur PASCAL LE ROUX
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L'effervescence des terroirs de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'effervescence des terroirs de France
Monsieur PASCAL LE ROUX

Numéro de dépôt :
4610135
Date de dépôt :
25/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2029
L\'effervescence des terroirs de France de PASCAL LE ROUX

Présentation de la marque L'effervescence des terroirs de France

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2019 par monsieur PASCAL LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'effervescence des terroirs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur PASCAL LE ROUX domicilié(e) 7 route de Trébeurden - 22730 - Trégastel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL LE ROUX domicilié(e) 7 route de Trébeurden - 22730 - Trégastel - France.

La marque L'effervescence des terroirs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'effervescence des terroirs de France arrivera à expiration en date du 25 décembre 2029.

PASCAL LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH I AM , LA BIGOUDEN CHIK , La Petite Bretonne


Monsieur PASCAL LE ROUX - 7 route de Trébeurden - 22730 - Trégastel - France


Monsieur PASCAL LE ROUX - 7 route de Trébeurden - 22730 - Trégastel - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.